Les lois relatives à l’habitation sont intransigeantes surtout qu’en grande partie la sauvegarde de la vie humaine est impliquée, alors il est important de savoir si un permis de construire a bien été déposé auprès des autorités compétentes avant de débuter toutes démarches allant dans ce sens. Expliquons dans les lignes qui suivent l’obligation relative au permis de construire et les démarches sur la méthode de consultation.
Explication sur la procédure de consultation d’un permis de construire et de son caractère obligatoire
Par définition le permis de construire est un document administratif en rapport avec la construction, selon des règles d’urbanisme. Pour plus d’informations,lire le site , et connaitre dans quels cas, il faudrait procéder à une demande de construction. Plusieurs éléments sont en lien avec la demande de permis de construire, on note :
Se faire construire sa propre maison
Agrandir sa véranda si vous habitez un bâtiment
Quand vous voulez vous faire construire une piscine, quand les normes superficielles doivent être revus
Pour ce qui est de la consultation des informations sur le statut de votre permis, vous pouvez vous rendre à la mairie ou en faire la demande expresse par courrier, et où certain frais de démarchages vous incombera. Ce qui fait que cette dernière est plus choisie est qu’en dépit de la consultation directe, vous pourrez avoir accès à certains documents tout aussi importants l’un que l’autre, ils sont entre autres :
Les pièces jointes
La décision d’octroi du permis
Le plan de façade
Les plans intérieurs
Etc.
Comment consulter le permis de construire ?
Avant de vous y mettre, veillez en premier lieu à choisir le bon permis étant donné le long processus qui y est rattaché, ceci vous aidera à avoir les renseignements nécessaires, comme la surface habitable ; et en deuxième, vérifier comme il se doit si la décision de recevabilité du permis, ait bien été prise pour ne pas encourir le risque que votre requête soit rejetée.
En résumé pour savoir si le permis de construire a été déposé il faut : consulter le permis, s’informer de la procédure de consultation, avoir l’obtention du permis, puis le contestez s’il est rejeté.
Articles similaires
Les chutes Victoria, merveille naturelle à la frontière entre la Zambie et le Zimbabwe, offrent un spectacle époustouflant qui attire les photographes du monde entier. Ce joyau de la nature, avec son rideau d'eau déferlant avec puissance, crée une toile de fond idyllique pour tout amateur de...
Le déménagement d'objets d'art et d'antiquités n'est pas une entreprise à prendre à la légère. Ce type de transfert spécialisé exige une attention particulière et une expertise définie pour assurer la sécurité et l'intégrité des pièces inestimables qui sont souvent chargées d'histoire et de valeur...
Face à l’épidémie du coronavirus, l’utilisation des gels hydroalcoolique est l’une des mesures préventives conseillées pour limiter les risques de contagion créant du coup une forte demande de ce produit. Plusieurs types de ce produit existent sur le marché, mais la composition varie d’une marque...
Comme tout autre métier, le secteur des préparateurs en pharmacie reste un domaine bien organisé. Régie pas une convention collective, cette activité est bien sollicitée. Avez-vous envie de connaître ce que gagne un praticien de ce secteur ? Voici les détails dans cet article.
Le point et le...
À l’ère des technologies de l’information et de la communication, il n’est plus très convenable pour une entreprise de procéder à un recrutement de façon traditionnelle. L’e-recrutement offre beaucoup d’avantages dans tout processus de recrutement. Pour bien réussir un recrutement en ligne il ne...
Il arrive que des personnes estiment qu’un organe de leurs corps n’est pas parfait. Ces personnes se sentent donc gênées d’avoir un tel organe qui ne répond pas à leurs exigences. Pour cela, elles sont prêtes à recourir à la chirurgie esthétique pour changer cette apparence. Cette opération est...
Si vous avez de la passion pour les répliques d’armes, les dépenses physiques et d’adrénaline en groupe, eh bien ! le airsoft est sûrement conçu pour vous. L’initiation ou la pratique de ce sport nécessite un terrain de jeu bien adapté, d’où les environs de Rennes (en Île et en Vilaine). Découvrez...
Plusieurs appareils interviennent dans le traitement des dents chez les adolescents. Le traitement par appareil multi-attaches, notamment par bagues, favorise la correction des malpositions dentaires et permet d’obtenir une meilleure occlusion et par conséquent une denture harmonieuse. Découvrez...
Encore appelée crédit-bail ou couramment ‘leasing’, la location crédit est une formule qui consiste à louer un bien, avec une option permettant de l’acheter à l’issue de cette étape locative. C’est en réalité une méthode propice aux entreprises, car cela leur permet l’acquisition des biens à la...
Vous est-il déjà une fois arrivé de vouloir vous rendre dans un magasin pour des achats, et de vous demander quel sac utiliser ? Oui probablement ! Il existe plusieurs sacs pour faire vos achats. Cependant, il ne faut point ignorer la qualité et les conséquences de leur utilisation.
Quelques...
Lorsqu’on a l’habitude de visiter les sites rentables en ligne, il n’est pas rare de constater que des applications permettent de gagner de l’argent. Mais ce qui est encore plus génial est que ces mêmes applications prévoient des conditions qu’il faudrait remplir pour passer des niveaux et gagner...
Choisir le bon support publicitaire gonflable peut sembler une tâche ardue, mais il existe des stratégies pour vous guider dans votre sélection. La publicité gonflable offre une visibilité accrue, une portabilité facile et un impact visuel fort, ce qui en fait un choix populaire pour de...
Lorsqu'il s'agit de partager un moment convivial en entreprise, rien de mieux qu'un apéritif pour rassembler les collègues autour de mets délicieux. Dans cet article, nous vous proposons une sélection d'apéritifs savoureux qui plairont à tous. Que ce soit pour une réunion, une pause-déjeuner ou...
Depuis de nombreuses années, les accessoires de mode pour femmes se multiplient un peu partout sur les plateformes de vente. Cela est dû au fait qu’ils sont indispensables aux tenues et quel que soit la saison. En effet, les accessoires de mode pour femmes ont tendance à transformer les vêtements...
Dans la chambre des enfants et des invités, il faut choisir un lit très pratique. Vous pouvez opter dans ce cas pour le lit gigogne. C’est un type de lit qui permet de gagner de place et d’offrir plusieurs d’autres fonctionnalités. Le lit gigogne 90x190 est un type de lit que vous pouvez...
Une cage à oiseaux, autrement appelé volière, est une structure faite généralement à base des matières tels que le bois, l'aluminium ou l'acier inoxydable. Elle sert d'habitat aux oiseaux comme les gris du Gabon, des perruches ondulées, etc. Ces cages sont disponibles sous différentes formes et...
Le karting est une course de voitures qui se réalise avec des engins appelés karts. Il existe des karts électriques et des karts à combustion. Le karting électrique est le plus récent. Lisez cet article pour en savoir plus.
Un parcours, un championnat
Le Karting est un sport de course de voiture...
La consultation de catalogue est une démarche fréquente lorsque vous effectuez souvent les achats en ligne. Les avancées de la technologie nous permettent de nous orienter vers une option fascinante avec beaucoup d’avantage. Vous n’avez plus besoin de rendre dans un magasin avant de consulter les...
Le déménagement est un projet dont la planification peut prendre assez de temps. Après avoir habité plusieurs années un endroit donné, l'envie de changer de milieu et de zone de confort prend le dessus. Elle pousse beaucoup de personnes à prévoir le déménagement avec leur famille. Pour bien le...
Les relations amoureuses sont souvent merveilleuses et épanouissantes. Cependant, il peut arriver que des difficultés surgissent. Une boutique de couple peut être une ressource précieuse pour les couples qui cherchent à améliorer leur relation. Découvrez les avantages des boutiques pour amoureux...
La monopalme est par définition un accessoire de nage. Comme son som l’indique, il s’agit d’une paire de palme classique qui vous permet d’améliorer vos performances de nage sur de nombreuses disciplines de la natation. Il en existe sous différents modèles et vous souhaitez vous en procurer et...
Il advient que pour des raisons diverses des utilisateurs de Samsung suppriment des contacts. Pour alors rentrer en possession de ces numéros autrefois supprimés, il existe différentes alternatives.
Comment user de Gmail pour retrouver ses contacts ?
D’abord, rappelons que pour les réglages...
Chaque année, des milliers d’enfants effectuent des voyages avec leurs parents. Pendant les préparatifs, de nombreux parents ressentent des difficultés à choisir un bon sac. C’est pour cela qu’il faut connaître les astuces à mettre en place afin d’avoir plus de facilité au moment opportun. Dans la...
La pression artérielle est au cœur de bien des débats houleux à ce jour. Il s’agit en effet d’un point très sensible qui affecte de nombreuses personnes un peu partout dans le monde. Il est donc important de veiller à ce que la valeur de la tension artérielle reste normale. Pour ce fait, un...
Le mariage constitue une étape importante dans la vie de tout couple. Ainsi, préparer un mariage demande du temps, de l’énergie et un grand sens d’organisation. Cependant, certains souhaitent et adorent s’occuper de tout. Par contre pour d’autres c’est une tâche fastidieuse qu’ils préfèrent...
La présence des souris dans une habitation n'est jamais un bon signe. Dès que vous les remarquez, vous devez prendre les mesures qu'il faut afin de les éradiquer de façon permanente. Même si ces petites bêtes paraissent assez mignonnes, elles sont capables de vous gâcher la vie en sectionnant vos...
Souffrez-vous de l’hypertension artérielle ? Si tel est le cas, sachez qu’il existe des infusions de plantes que vous pouvez boire. Aussi, vous devez revoir tout ce que vous consommez comme aliments. À travers la lecture de cet article, vous allez découvrir quelques conseils qui vous permettront...
Prendre plaisir est une chose recherchée par tout le monde. De nos jours, vous avez la possibilité de prendre votre pied seul ou à deux. Celà passe par la masturbation qui est une pratique consistant à se procurer du plaisir sexuel. Il y a certaines manières que vous pouvez employer pour bien le...
Les aliments que vous consommez contribuent efficacement à votre bien-être. Cependant, pour maintenir votre santé, il est préférable d’utiliser les compléments alimentaires. Ces derniers sont riches en nutriments supplémentaires que votre corps n’apporterait pas ou du moins pas assez. Découvrez...
Pas mal d'occasions peuvent vous amener à porter une robe de soirée, notamment un mariage, fête d’anniversaire ou votre remise de diplôme. À chacun de ses événements, vous devez choisir la robe adaptée. Quelles sont les astuces pour choisir une robe de soirée ? Une réponse vous sera donnée dans...
La location de voiture est un domaine d’activité nécessaire et grandissant qui rend la vie facile pour ceux qui ont réellement besoin d’un véhicule. Qu’il s’agisse d’un déménagement, d’un mariage ou d’un déplacement professionnel, la location de voiture est adaptée et pratique. Néanmoins, la...
Vous êtes à la recherche des toitures légères pour travailler facilement ? opter pour les toitures shingles. Ils peuvent être en bois ou composé de bitume, et leur utilisation n’est pas dépourvue de tout avantage. Cet article a pour objectif de vous faire connaître à travers son contenu les...
Pour un nettoyage rapide et efficace de la surface, la puissance l’aspirateur sans sac est importante et doit être mise en avant. Comment procéder pour hausser la puissance de l’aspirateur sans sac ? Quelles sont les raisons d’utilisation d’un aspirateur sans sac ? Découvrez dans l’article le...
Il existe plusieurs règles atmosphériques naturelles auxquelles on ne peut échapper. Parmi ces dernières figure la stratification de l'air. Consistant à garder la chaleur plus haute, la stratification de l'air peut affecter le rendement du chauffage. Pour pallier cela, il vaut mieux utiliser un...
L’utilisation certains médicaments que cela soit par ordonnance ou par automédication ont des effets néfastes pour la santé du consommateur. Toutefois, il existe des produits naturels dont leur utilisation peut être bénéfique pour vous : les compléments alimentaires. Qu’est-ce qu’un...
Aucune maladie ne prévient avant de faire surface. C'est pourquoi il est primordial de faire un bilan de santé afin d'avoir une idée sur le fonctionnement de son organisme. Pour ce faire, le service médical de Montpellier vous ouvre ses portes. Quels sont donc ses services ? Lisez ce guide.
Les...
De nos jours, les pharmacies ont instauré un système de rotation pour assurer la permanence de leurs services. L’accès aux médicaments est un droit primordial pour les citoyens même s’il y a des restrictions légales. Afin de permettre au malade de se procurer des médicaments en tout temps, il y a...
Un stroboscope est un appareil qui vous permet de créer des images animées à l’aide de lumières stroboscopiques. Il peut également être utilisé pour étudier le mouvement rapide des objets. Lisez attentivement cet article pour comprendre le fonctionnement d’un stroboscope.
Que faut-il savoir sur un...
L’assistance aux personnes en détresse est un devoir. Savoir se comporter lors d’une urgence médicale peut donc être perçu comme un impératif pour sauver des vies. Il existe une multitude de types d’aides que l’on pourrait porter à l’égard de ces derniers. Cet article se propose justement de vous...
Netflix est une firme spécialisée en production et en diffusion des séries ou des films qui sont appréciés par beaucoup de personnes. Depuis des années, cette firme fait des progrès très remarquable dans son domaine. Mais ce qui est le plus impressionnant est celui de l'année 2022. Découvrez donc...
Effectuer un choix de semelles chauffantes pour se garder du froid n'est pas toujours une tâche facile. Une raison de plus pour avoir quelques notions avant de se rendre chez le vendeur. Découvrez ici, comment bien choisir sa semelle chauffante.
Choisir selon la fonctionnalité
Il existe une...
Les jeans font partie des vêtements de mode qu’on peut porter pour vaquer à ses préoccupations. Un jean qui ne vous convient pas peut vous mettre dans une situation inconfortable. Un bon choix devient impératif. Découvrez dans cet article quelques astuces pour un bon choix de votre jean.
Tenir...
La naissance d'un bébé est un sujet de joie dans toutes les familles. Son apparition change automatiquement le statut de ces géniteurs. Ainsi, ces derniers aménagent la chambre qui doit accueillir ce nouveau-né. Pour ce faire, certains parents émettent des idées de décoration dans chacune des...
La machine à pizza est un équipement de cuisine utilisé dans la préparation de pizzas. Cette machine est très simple à utiliser, et vous pouvez l'utiliser pour faire des pizzas rapidement et facilement. Dans ce contenu, nous allons donner les avantages d'une machine à pizza pour vous aider à...
Si voyager n’est pas de son habitude, organiser un voyage peut sembler un peu compliqué. Si vous ne disposez pas des pistes nécessaires pour préparer votre voyage, vous perdrez alors énormément de temps pour y arriver. Cet article vous expose certaines astuces pour organiser son voyage dans un...
Le Maroc est un pays situé au nord de l’Afrique et faisant partie des pays du maghreb comme l'Algérie et consorts. C’est un très beau pays qui accueille énormément de visiteurs chaque année. Quelle est alors la saison idéale pour aller au Maroc ?
Le climat du Maroc
L’une des caractéristiques...
Il y a beaucoup de choses à faire à Bora-Bora, notamment visiter le Lagoonarium, le Mont Otemanu et le Four Seasons Resort. Que vous soyez à la recherche de vacances uniques sur la plage ou d'une retraite relaxante, il y a quelque chose pour vous ici.
Lagoonarium
Le Lagoonarium est une...
Le confort d'un nouveau né passe par certains objets qui doivent se trouver dans son entourage immédiat. La balancelle en fait partie et constitue si elle est bien choisie un gage de bonheur pour l'enfant. Cet article aborde les avantages de la balancelle pour bébé et sur quels critères elle doit...
L’achat d’une balancelle pour bébé peut paraître un casse-tête pour certains parents. Nombreux sont les critères et exigences qui entrent dans le cadre d’un tel choix. Il s’agit ici de la couleur, la forme ainsi que la taille que doit présenter l’accessoire afin d’assurer une meilleure sécurité du...
Il n’est pas seulement bon de faire un déménagement, mais de le réussir. Par ailleurs, la réussite d’un pareil déplacement peut inclure plusieurs facteurs. Le bon moment pour faire ses cartons est le premier facteur. Ce dernier peut englober les temps comme la nuit ou le jour sans oublier la bonne...
Les instruments de musique, autant qu'ils sont, contribuent tous à la production d'une bonne musique. En effet, chacun de ces instruments repose sur des règles que doit respecter le joueur afin de mieux résonner. Il s'agit par exemple de la guitare, un instrument dont, beaucoup pensent que son...
Se préparer à ce type d'événement apporte souvent une dose de stress et de nombreux imprévus. Alors, comment bien organiser le séminaire de votre entreprise, comment vous assurez-vous que tout se passe bien ? Bien que chaque séminaire soit différent, il existe certaines méthodes et règles de...
L’amour peut être très ennuyeux si vous n’organisez pas bien vos rendez-vous romantiques. Si vous envisagiez de célébrer un événement, vous devez être clair sur le fait que le dîner n’est que le point de départ d’un bon rendez-vous. Ainsi, nous vous donnerons quelques astuces pour rendre votre...
Présente dans la plupart des foyers, la tondeuse à cheveux s’avère très importante. Ainsi, permettant de réaliser des coiffures sans l’aide d’un professionnel, la tondeuse cheveux offre divers avantages. Voici, à ce propos, un article présentant les différents avantages de cet accessoire de...
Pour avoir une longue durée de vie, il est important de bien prendre soin de sa santé. En effet, vous devez vous faire consulter par des spécialistes qui pourront vous soigner lors d’un quelconque problème de santé. Pour cela, il existe des docteurs spécialisés dans certains domaines que vous ne...
L'assurance habitation prévoit la protection du propriétaire contre d'éventuels événements qui pourraient survenir, en prévenant les dommages qui pourraient compromettre sa propre situation économique. Ce qui montre que l'assurance habitation est très importante pour tous les propriétaires d'une...
Il existe plusieurs types de magazine sur le marché. Pour choisir l’idéal, il faut appliquer certaine méthode de sélection spécifique. Quels sont donc ces stratégies ? Comment choisir le magazine convenable ? Découvrez ici, 3 conseils nécessaires pour identifier le meilleur magazine.
La cohérence...
Savez-vous qu’il est possible d’ouvrir une entreprise sans aucun apport ? Pour cela, il faut avoir certaines connaissances. Retenez qu’il y a une grande différence entre le projet de création et une reprise de commerce. En effet, ces deux projets sont des financements totalement différents. Ainsi,...
La banque Société Générale est une banque française implantée dans de nombreux pays du monde. Y ouvrir un compte est une chose simple, rapide et surtout efficace. Quelles sont alors les conditions pour ouvrir un compte à la Société Générale ?
Les documents à fournir
Pour ouvrir un compte...
Nombreuses sont les personnes qui considèrent les casinos en ligne comme un vrai système d’arnaque. D’autres émettent des préjugés disant que les gagnants sont des personnes connues à l’avance. En principe, tout cela est contraire à la réalité derrière les jeux de casinos en ligne. Les jeux de...
La voyance est une façon de percevoir des informations en dehors des 5 sens. C'est un phénomène que beaucoup de personnes ne comprennent pas ou même ne connaissent pas. Qu'est-ce que la voyance ? Retrouvez dans la suite de cet article, des éléments de réponses pour répondre à vos interrogations...
Pour jouer dans un casino en ligne, vous devez avoir des moyens de paiement. Il en existe plusieurs en fonction des casinos. Quels sont alors les différents modes de paiement dans un casino en ligne ? Découvrez ci-dessous des éléments de réponse.
Le paiement par compte bancaire
Parmi les...
Les jeux de hasard constituent un passe-temps favori pour plusieurs personnes à travers le monde. De nos jours, les casinos sont de plus en plus attrayants puisqu’ils regroupent un grand nombre de jeux ainsi qu’une ambiance fun et colorée. Toutefois, malgré que les machines à sous sont très...
Aujourd'hui, une bonne partie de la société et des personnes mettent leur argent dans une banque. C'est plus qu'un fait. C'est une évidence. Mais malgré cela, existent certaines personnes qui ont un avis contraire et catégorique sur la question. Pour elles, pas besoin de déposer sont argent auprès...
Vous voulez avoir une garde-robe propre à vous ? Voulez-vous habiller votre bébé avec des vêtements faits à la maison ? Alors, apprenez la couture. Cet article vous montre comment débuter facilement en couture.
Équipez-vous d’une bonne machine à coudre
La machine à coudre est un outil...
Vous êtes un grand fumeur de nicotine, prenant conscience de ces inconvénients sur la santé, vous avez décidé d’abandonner, ce qui n’est pas une chose facile. Alors vous vous posez la question de savoir par quel moyen prendre pour cesser de fumer définitivement. Pas de souci, vous êtes tombé au...
Les casinos en ligne, c'est un ensemble de jeu à la disposition des joueurs de différents profils. Débutants, amateurs, experts, tous le monde peut s'essayer en démo et faire ensuite des mises pour rentabiliser. Si vous décidez de jouer le baccarat en ligne, il est nécessaire de savoir comment s'y...
Le démembrement de la propriété d'un bien immobilier est un moyen qui offre aux investisseurs plusieurs avantages pour ceux qui détiennent un patrimoine immobilier important. Ainsi, vous pouvez optimiser la valeur d'achat, anticiper sur la transmission du patrimoine en limitant les frottements...
Rencontre à Dijon : comment et où faire des rencontres à Dijon ? Grande agglomération, également connue sous le nom de la ville de la moutarde, Dijon est un lieu idéal pour de belles rencontres. Vous êtes certainement ici pour savoir comment et où faire vos rencontres. Vous n’avez plus à vous en...
De nos jours, la plaquette entreprise est un moyen de vente indispensable pour plusieurs entreprises malgré sa taille. Celle-ci permet de disposer des offres, des bénéfices ainsi que des renseignements sur l’entreprise à toutes personnes. Elle constitue un support très efficace pour les...
Parce que notre Planète mérite le meilleur : optons pour les boîtes à savon de la compagnie du savon
La compagnie du savon est une société spécialisée depuis des années dans la production et la commercialisation de boîtes à savon de qualité. Et nous ne parlons pas uniquement de qualité, mais également et surtout de protection de l’environnement par le biais de ces boîtes à savon.
Les boîtes à...
Avant d’intégrer un immeuble, vous devez vous assurer qu’il est conforme aux normes d’habitation. Il en va de même lorsque vous souhaitez acquérir un bien immobilier. Le diagnostic immobilier vous met à l’abri des défauts de construction ou des défaillances d’installation.
Pourquoi...
Bordeaux, une ville déjà au carrefour des investissements continue toujours par donner une belle image parmi les autres cités de France. Grâce à son évolution et ses différentes infrastructures, la capitale mondiale du vin constitue une mine d’or. De nombreux investisseurs courent vers cette ville...
S'offrir aujourd’hui un véhicule tout neuf, demande à ce qu’on ait une idée sur les différents critères d’accès afin d’éviter tout dommage. Cependant, l’idéal de ces exigences établies n’est pas connu de tous. S'opère donc pour une assurance automobile est l’une de ces conditions que vous devriez...
Mal de dos, cervicalgie, stress, insomnie... Un matelas dans des conditions optimales est un bon allié pour une bonne santé, tant physique que mentale. Voici quelques astuces simples pour y arriver.
Aérer le matelas
L'un des aspects les plus importants est d'aérer le matelas quotidiennement. Aérez...